épandage des boues de station d épuration

Unarrêté vient encadrer les modalités d'épandage des boues issues de station d'épuration durant la période de Covid-19. L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) a en effet estimé que les boues d'épuration produites durant l'épidémie de Covid-19 ne devaient pas être épandues sans hygiénisation LAVALORISATION DES BOUES DE PETITES STATIONS . D’ÉPURATION URAINES PAR OMPOSTAGE. 2 . 1. Contexte : filières de traitement des boues 2. Le compostage . 3. Point réglementaire 4. Centres de compostage et critères de choix SOMMAIRE . 3 . T aitement des oues des stations d’épu ation des petites olle tivités . Chiffres clés: Production de boues en France 1 Cettediminution couplée à un stockage de plus de six mois permets de valoriser la filière d’épandage direct, ce qui engendre une diminution importante du transport des boues à évacuer, 100 rotations de camion sont ainsi supprimées pour un total de 9’000 km économisé. Le séchage permet la réduction de 90% des émissions de CO2 concernant l’évacuation des boues de la Litsplantés de roseaux – LPR. Très répandu en France, les modules lits plantés de roseaux sont mis en place pour traiter, stocker et valoriser les boues d’épuration. Plus précisément, ils permettent : -D’enlever 90% des eaux contenues dans les boues par déshydratation, ce qui réduit les déchets issus de la station d’épuration ; ArticlesR.211-26 à R.211-47 qui définissent les conditions relatives à l’épandage des boues et l'article R.216-7 de Code de l'environnement qui fixe les sanctions associées; Circulaire du 23 février 1978 modifiée le 14 décembre 1987 qui met en place les schémas départementaux d'élimination des matières de vidanges, devant être approuvés par les Préfets et permettant de nonton my girlfriend is alien season 2 sub indo. Saint-Illiers-la-ville site non officiel d'information > Actualités > Projet d’épandage des boues d’épuration qui est à la manoeuvre ? yA la lecture des documents de la consultation publique, on s’aperçoit que le demandeur de l’autorisation d’épandage des boues d’épuration est le maire de la ville de Bailly, où est située la station d’épuration. M. Jamati est président d’Hydreaulys, syndicat des eaux des plusieurs communes des Yvelines. Le dossier a été réalisé par Suez et Véolia. Ces entreprises promeuvent par ailleurs sur leur site internet la solution de réutilisation des boues d’épuration ou de traitement des bouesSi la démarche est louable dans le cadre d’une utilisation sous forme de biogaz, l’épandage des boues est plus problématique lorsqu’il s’agit d’utiliser cette matière dans la filière agricole en vue d’engrais, notamment lorsque le stockage des boues n’est pas réalisée syndicat mixte Hydreaulys, utilise donc 2 acteurs privés pour promouvoir la réutilisation de sous produits d’épuration avec comme objectif l’épandage total des onze mille tonnes de matière brutes générées par la station sur près de 4000 siccité des boues est supérieure à 25% après traitement à la chaux, ce qui signifie que 75% des boues ne sont pas complètement sèches et on peut donc s’interroger sur les composés volatiles qui seront dégagés lorsque ces boues seront disposées en tête de parcelle, en pleine chaleur durant l’été ou bien lors d’épisodes pluvieux qui vont donc faire pénétrer ces boues dans les sols. Des prélèvements effectués en 2017 et qui servent d’éléments de contrôle démontrent la présence de trace de métaux lourds et autres composés chimiques comme les PCB. Bien sûr, les résultats sont inférieurs aux valeurs maximales. Le problème est qu’un échantillon n’est pas représentatif de l’ensemble et de l’évolution des différents dépôts industriels dans le temps. Suez et Véolia contrôlent a priori les émissions dans leur processus et considèrent qu’il n’y a pas de risque tant que les procédés de stockage sont respectés. Par ailleurs les rejets industriels dans la station sont a priori limités et encadrés par une convention avec chaque entreprise ou établissement public. On compte parmi les conventions des cabinets dentaires, un établissement hospitalier pour personnes en situation de handicap, mais aussi un garage et une structure militaire. Une pollution lente des sols, fertilisés avec des déchets chimiques n’est donc pas à exclure et l’entreposage en bout de parcelle et les conditions d’épandage présentent donc des risques soit disant contrôlés. Un principe de précaution devrait s’appliquer puisque le risque zéro n’existe pas. C’est bien le problème. Le stockage des boues sur le site d’épuration sera en effet d’un mois et demi, puis de quatre mois et demi sur la plateforme délocalisée de Flacourt. Deux autres sites complémentaires sont envisagées pour stocker ces boues sur 3000 m2. Les boues seront ensuite disposées chez les 29 agriculteurs partenaires, en tête de parcelle, de mars à septembre “si les conditions le permettent”. Les conditions d’entreposage des boues sont définies par l’article 5 de l’arrêté du 8 janvier 1988 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n° 97-1133 du 08/12/97 relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées Article 5 de l’arrêté du 8 janvier 1998Les ouvrages d’entreposage de boues sont dimensionnés pour faire face aux périodes où l’épandage est impossible. Ils sont conçus pour retenir les lixiviats générés au cours de la période d’entreposage. L’implantation des ouvrages d’entreposage, dépôts temporaires et dépôts de transit, leur conception et leur exploitation minimisent les émissions d’odeur perceptibles pour levoisinage, notamment lors des phases d’apport et de reprise des dépôt temporaire de boues, sur les parcelles d’épandage et sans travaux d’aménagement, n’est autorisé que lorsque les quatre conditions suivantes sont simultanément remplies a Les boues sont solides et stabilisées; à défaut, la durée maximale du dépôt est inférieure à quarante-huit heures ;b Toutes les précautions ont été prises pour éviter une percolation rapide vers les eaux superficielles ou souterraines ou tout ruissellement ;c Le dépôt respecte les distances minimales d’isolement définies pour l’épandage par l’article 13 ainsi qu’une distance d’au moins 3 mètres vis-à-vis des routes et fossés ;d Seules sont entreposées les quantités de boues nécessaires à la période d’épandage considérée. Cette quatrième condition n’est pas applicable aux boues hygiénisées. Or les boues d’épandage sont d’ores et déjà visibles aux abords de certains champs depuis la route, sans respect des préconisations précédentes. La voie empruntée par Véolia et Suez pour le compte d’Hydreaulys est légale car il s’agit de demander une autorisation d’épandage de déchets sur des terres agricoles une fois que les risques associés sont maîtrisés. Des intérêts économiques sont en jeu, car la concentration urbaine rend le stockage de ces déchets problématiques pour les opérateurs et les collectivités locales qui doivent s’occuper de leur traitement. Est-ce que ces intérêts économiques priment la santé des habitants des zones rurales, et des animaux qui y vivent? Il faudra surveiller de près ce dossier pour défendre notre qualité de vie et éviter que les campagnes deviennent le dépotoir à ciel ouvert des zones urbanisées. D’autres solutions sont possibles pour recycler ces déchets. Les producteurs de boues sont responsables de la filière épandage et de son suivi de la production de la boue à son épandage et à son suivi. En ce domaine, plusieurs obligations doivent être respectées. Les articles R. 211- 25 et suivants du Code de l’environnement et l’arrêté du 8 janvier 1998 modifié 1 déterminent les conditions dans lesquelles doit être conduit l’épandage des boues des stations d’épuration afin de donner les garanties nécessaires de son innocuité, de sa bonne insertion dans les pratiques agricoles, tout en assurant une traçabilité optimale de ces opérations. Gestion de l’épandage Champ d’application de l’épandage La nature, les caractéristiques et les quantités de boues épandues ainsi que leur utilisation doivent être telles que leur usage et leur manipulation ne portent pas atteinte, directement ou indirectement Art. R. 211-31 du Code de l’environnement – à la santé de l’homme et des animaux ; – à l’état phytosanitaire des cultures ; – à la qualité des sols ; – à la qualité des milieux aquatiques. En outre, l’épandage des boues ne peut être pratiqué que si celles-ci présentent un intérêt pour les sols ou pour la nutrition des cultures et des plantations 2. En particulier, les épandages de boues effectués sur les parcelles cultivées ou destinées à la culture doivent être adaptés aux caractéristiques des sols et aux besoins nutritionnels des plantes. Les périodes d’épandage et les quantités épandues doivent être adaptées afin – de ne pas dépasser la capacité d’absorption des sols, compte tenu des autres apports de substances épandues et des besoins des cultures ; – d’éviter la stagnation prolongée sur les sols, le ruissellement en dehors de parcelles d’épandage et une percolation rapide. Un certain nombre d’opérations sont interdites en raison notamment des caractéristiques des boues, des lieux d’épandage, des périodes, etc. Sont ainsi interdit – les rejets de boues d’épuration dans le milieu aquatique, par quelque moyen que ce soit ; – le mélange des boues provenant d’installations de traitement distinctes 3 ; – l’épandage pendant les périodes où le sol est pris en masse par le gel ou abondamment enneigé 4 ; – l’épandage pendant les périodes de forte pluviosité ; – l’épandage en dehors des terres régulièrement travaillées et des prairies normalement exploitées ; – l’épandage sur les terrains en forte pente, dans des conditions qui entraîneraient leur ruissellement hors du champ d’épandage ; – l’utilisation de dispositifs d’aérodispersion qui produisent des brouillards fins. Des capacités d’entreposage aménagées doivent être prévues pour tenir compte des différentes périodes où l’épandage est soit interdit, soit rendu impossible. Toutes dispositions doivent être prises pour que l’entreposage n’entraîne pas de gênes ou de nuisances pour le voisinage, ni de pollution des eaux ou des sols par ruissellement ou infiltration. Enfin, des distances minimales doivent être respectées par rapport notamment 5 – aux berges des cours d’eau, aux lieux de baignade, aux piscicultures et zones conchylicoles, aux points de prélèvements d’eau, de manière à préserver la qualité des eaux souterraines et superficielles ; – aux habitations et établissements recevant du public, de manière à protéger la salubrité publique et limiter les nuisances olfactives. Traitement des boues avant l’épandage Les boues doivent avoir fait l’objet d’un traitement, par voie physique, biologique, chimique ou thermique, par entreposage à long terme ou par tout autre procédé approprié de manière à réduire, de façon significative, leur pouvoir fermentescible et les risques sanitaires liés à leur utilisation 6. Réalisation d’une étude préalable à l’épandage L’épandage est subordonné à une étude préalable réalisée par le producteur de boues et à ses frais afin de définir Art. R. 211-33 du Code de l’environnement – l’aptitude du sol à recevoir l’épandage ; – le périmètre de cet épandage ; – les modalités de sa réalisation y compris les matériels et dispositifs d’entreposage nécessaires. Cette étude comporte impérativement les éléments énumérés à l’article 2 de l’arrêté du 8 janvier 1998 modifié en 2020 présentation de l’origine, des quantités produites et utilisées et des caractéristiques des boues ; identification des contraintes liées au milieu naturel ou aux activités humaines sur le périmètre d’étude ainsi que les contraintes d’accessibilité des parcelles ; etc. Surveillance de l’épandage Selon l’article R. 211-34 du Code de l’environnement, les producteurs de boues doivent mettre en place un dispositif de surveillance de la qualité des boues et des épandages. Ils doivent notamment tenir à jour un registre qui comporte les éléments suivants – la provenance et l’origine des boues, les caractéristiques de celles-ci, et notamment les principales teneurs en éléments fertilisants, en éléments traces et composés organiques traces ; – les dates d’épandage, les quantités épandues, les parcelles réceptrices et les cultures pratiquées ; – les quantités de matière sèche produite. En cas de mélanges, des modalités particulières de surveillance doivent être mises en place de manière à connaître à tout moment la qualité des différents constituants du mélange et leur origine. Ce registre, qui est conservé pendant 10 ans, doit être régulièrement communiqué par les producteurs de boues aux utilisateurs. En outre, une synthèse annuelle du registre est adressée à la fin de chaque année civile au préfet. Le préfet peut faire procéder à des contrôles inopinés des boues ou des sols. __________________________________ Notes 1 Arrêté du 8 janvier 1998 fixant les prescriptions techniques applicables aux épandages de boues sur les sols agricoles pris en application du décret n° 97-1133 du 8 décembre 1997 relatif à l’épandage des boues issues du traitement des eaux usées, 31 janv. 1998. 2 Il est interdit de pratiquer des épandages à titre de simple décharge. 3 Il existe toutefois des dérogations accordées par le préfet, Voir Art. R. 211-29 du Code de l’environnement. 4 Exception faite des boues solides. 5 Pour le calcul de ces distances, Voir Arrêté du 8 janvier 1998, Annexe II. 6 Art. R. 211- 32 du Code de l’environnement. Depuis 2001, une station d’épuration par lagunage traite les eaux usées d’une partie du Bourg de la commune d’Hélette. L’évacuation des boues est le dernier maillon de l’épuration. La Communauté d’Agglomération Pays Basque CAPB, en accord avec la mairie souhaite opter pour l’épandage agricole de celles-ci, solution à la fois plus respectueuse de l’environnement et la plus économique. Cette pratique est très encadrée par une surveillance qui garantit à l’agriculteur un épandage de qualité. Les analyses de boues de la station d’épuration montrent un taux d’azote et de phosphore intéressant pour la nutrition des cultures. Les concentrations en micropolluants métalliques et organiques sont quant à elles négligeables. Les résultats seront disponibles sur simple demande à la CAPB. Nous recherchons des agriculteurs volontaires sur la commune pour épandre sur leurs terrains les boues liquides de la station. La CAPB prendra à sa charge tous les coûts financiers inhérents le chaulage préalable des boues, l’épandage avec tonne à lisier et les analyses de sol et des boues. Nous réaliserons, conformément à la réglementation, tous les dossiers de déclaration et de suivi. Pour information, sur plusieurs communes du secteur des plans d’épandage de boues de la station sont en place depuis de nombreuses années et les agriculteurs sont satisfaits. Si vous êtes intéressé par cette démarche ou si vous voulez plus d’informations, merci de bien vouloir contacter la mairie de Hélette ou la Communauté d’Agglomération Pays Basque par téléphone 05 59 29 17 72 ou par mail regie-eau-secteur4 Un arrêté, publié ce 27 mai, vient assouplir les modalités d’épandage de boues des stations d’épuration mises en place depuis le début de l’épidémie de Covid-19 au vu des difficultés techniques et financières rencontrées par les collectivités. Après une phase de consultation menée au début du printemps, l’arrêté modifiant l'arrêté du 30 avril 2020 relatif à l’épandage des boues issues des stations d’épuration pendant la période de Covid-19 est paru ce 27 mai. Les difficultés techniques et financières rencontrées par les collectivités depuis un an, en raison de l'épidémie de Covid-19, pour faire face aux exigences d’hygiénisation comme préalable à l’épandage des boues des stations d’épuration ont conduit le ministère de la Transition écologique à proposer cette évolution du cadre réglementaire. L’arrêté modificatif prend assise dans deux nouveaux avis de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail Anses datant du 28 janvier et du 22 février 2021. C’est déjà sur la base des recommandations de l’agence que l’Etat avait conditionné, via l’arrêté du 30 avril 2020, l’épandage de boues sur les sols agricoles à leur hygiénisation préalable, autrement dit à des traitements inactivant le virus compostage, séchage thermique ou méthanisation. Leur utilisation dans le domaine agricole est d'ailleurs encadrée par un arrêté du 8 janvier 1998, qui fixe précisément les exigences à respecter pour qu’une boue soit ainsi considérée comme "hygiénisée". Ouverture à de nouvelles modalités de traitement Parmi ces nouvelles modalités figurent le chaulage avec un taux d'incorporation minimum de 30% de chaux suivi d’un stockage de 3 mois minimum, du séchage solaire, y compris sans plancher chauffant pour atteindre une siccité minimale de 80%, ou la méthanisation mésophile suivie d’un stockage d’au minimum 4 mois. C’est-à-dire des traitements ayant démontré leur efficacité vis-à-vis de virus de résistance comparable au SARS-Cov-2 les bactériophages. Une analyse par lot de boues à épandre devra en outre confirmer un abattement en coliphages somatiques supérieur ou égal à 4 unités logarithmiques soit 99,99% d’abattement pour valider l’efficacité du traitement/stockage considéré. L'arrêté introduit en complément une nouvelle annexe 2 concernant la méthodologie d’échantillonnage et d’analyse pour l’évaluation du taux d’abattement en coliphages somatiques dans les boues. Autre précision technique dans le cas où la concentration initiale en coliphages somatiques dans les boues est inférieure à 104 UFP/g de matière brute, la vérification de l’absence de coliphages somatiques avant épandage dans les limites de détection de la méthode servira à valider la possibilité d'épandre la boue traitée/stockée, selon l’arrêté. Un suivi des conditions d’exploitation est aussi prescrit. Enfin, sont également visées par l'arrêté les boues obtenues après un traitement des eaux usées "par lagunage ou rhizofiltration ou dès lors qu’elles ont fait l’objet d’un traitement par rhizocompostage". Les boues doivent être extraites "après une mise au repos du dispositif de traitement pendant au moins un an, sans que celle-ci n’entraîne de dysfonctionnement du système d’assainissement", précise le texte. Impact limité Finalement, l’arrêté ne devrait apporter que peu d’assouplissement sur les parcs de stations d’épuration des départements ruraux. Pour la FNCCR Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, la révision des conditions d’épandage des boues non hygiénisées telles que présentées dans le texte n’aura ainsi "qu’un effet limité à 25 ou 30% des boues concernées par l’interdiction". Et les unités plus impactées "seront toujours celles plus petites, en zone rurale". Les collectivités se heurteront également à l’impératif de stockage longue durée imposé avant épandage par l’arrêté. Référence arrêté du 20 avril 2021 modifiant l'arrêté du 30 avril 2020 précisant les modalités d'épandage des boues issues du traitement des eaux usées urbaines pendant la période de covid-19, JO du 27 mai 2021, texte n°4. Une réglementation drastique L’épandage des boues de station d’épuration urbaine est soumise à une réglementation très stricte des périodes qui se raccourcissent, tout d’abord, jusqu’à fin avril seulement aujourd’hui et des multiples contraintes administratives demande d’autorisation et enregistrement obligatoire. Les récentes études mettant en lumière la présence d’effluents émergents dans les boues hydrocarbures, bisphénol A, dioxines… poussent par ailleurs les autorités à durcir chaque année les pratiques d’épandage. Un climat défavorable Deux mois de précipitations en moins de 24h dans le sud-ouest, une pluie qui n’a cessé de tomber cet hiver en Dordogne, trop d’eau dans les champs d’Indre et Loire … Les récentes conditions climatiques empêchent tout simplement d’épandre les boues sur les cultures. Les exploitants de stations d’épuration urbaines ou les gestionnaires de sites industriels sont donc obligés de trouver de nouveaux modes de traitement des boues résiduaires. La déshydratation des boues véritable alternative Face aux contraintes réglementaires et climatiques, une solution à la fois réactive et efficace est possible la mise en place d’une unité de traitement mobile de déshydratation des boues. Disponible en urgence ou sur programmation, l’équipement in situ assure le traitement des effluents résiduaires, quelle que soit leur typologie, qui seront par la suite valorisés en centre agréé. Besoin d’une solution pour déshydrater les boues ? 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